Marque enregistrée - Marque en vigueur

PELVOUX
ALIMENTAIRE FB, SAS

Numéro de dépôt :
4157893
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
PELVOUX de ALIMENTAIRE FB

Présentation de la marque PELVOUX

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTAIRE FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELVOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTAIRE FB domicilié(e) ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 643 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENTAIRE FB, M. CYRIL FAURE-BRAC domicilié(e) ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France.

La marque PELVOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELVOUX arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

ALIMENTAIRE FB a également déposé les autres marques suivantes : IZOARD , QUEYRAS , VAUBAN , LAUTARET


ALIMENTAIRE FB, SAS - ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France - SIREN 325643963


ALIMENTAIRE FB, M. CYRIL FAURE-BRAC - ZA SUD, 324 RUE DES COUTELIERS - 05100 - BRIANCON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.